Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CADRE NOIR SAUMUR
Institut français du cheval et de l'équitation

Numéro de dépôt :
4498325
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
LE CADRE NOIR SAUMUR de Institut français du cheval et de l\'équitation

Présentation de la marque LE CADRE NOIR SAUMUR

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par Institut français du cheval et de l'équitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CADRE NOIR SAUMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est Institut français du cheval et de l'équitation domicilié(e) rue de Terrefort - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER, Monsieur Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque LE CADRE NOIR SAUMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CADRE NOIR SAUMUR arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.

Institut français du cheval et de l'équitation a également déposé les autres marques suivantes : C , C , équi-meeting


Institut français du cheval et de l'équitation - rue de Terrefort - 49400 - SAUMUR - France


Cabinet Marc SABATIER, Monsieur Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Shampoings ; Après-shampoings ; produits pour le soin des ongles ; Produits de maquillage ; Eaux de toilette ; Eaux de Cologne, ; Préparations pour le toilettage d’animaux ; Cires pour tailleurs, cires pour cordonniers (cires pour chaussures) ; Produits de nettoyage y compris pour les animaux ; baumes autres qu'à usage médical ; cosmétiques pour animaux ; nécessaires de cosmétique ; parfums d'ambiance, shampooings pour animaux [préparations d'hygiène non médicamenteuses] ; déodorants y compris pour les animaux ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d’animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; coupe-capsules à fonctionnement manuel pour bouteilles de vin ; couteaux de chasse ; écaillères [couteaux] ; épées ; formes pour chaussures [outils de cordonniers] ; fourreaux de sabres ; ouvre-huîtres ; poignards ; râteaux [outils] ; sabres ; sécateurs ; soufflets pour cheminées [instruments à main] ; trousses de manucures ; trousses de pédicures ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; équipement audiovisuel et de technologie de l'information ; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques ; dispositifs de la technologie de l'information, audiovisuels, multimédias et photographiques ; contenu enregistré; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; aimants, dispositifs d'aimantation et démagnétiseurs ; supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; assistants numériques personnels [PDA] ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; baladeurs ; jumelles [optique] ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; étuis, housses, sacoches et coques spécifiques aux appareils et instruments précités ; étuis à lunettes ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; bombes [équitation] ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; visières pour casques ; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; clés USB ; colliers électroniques pour le dressage d'animaux ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; gants pour la protection contre les accidents ; gilets de sécurité réfléchissants ; masques de protection ; protège-dents pour le sport ; protège-têtes pour le sport ; publications électroniques téléchargeables ; sifflets de sport ; tapis de souris ; podomètres [compte-pas] ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs en métaux précieux ou en métaux communs ou de fantaisie ; breloques porte-clés en cuir ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bagues [bijouterie] ; anneaux [bijouterie] ; articles de bijouterie ; articles de joaillerie ; articles de bijouterie pour la chapellerie ; articles de bijouterie pour chaussures ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; breloques pour la bijouterie ; breloques pour porte-clés ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; épingles de parure ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; médaillons [bijouterie] ; montres ; montres-bracelets ; réveille-matin ; perles et métaux précieux et leurs imitations ; chaînettes pour clés et leurs breloques ; pierres précieuses en tant que joyaux; coffrets à montres ; objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci ; articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture et de dessin ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cartes géographiques ; cartons à chapeaux [boîtes] ; catalogues ; cire à cacheter ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; coupe-papiers [ouvre-lettres] ; gommes à effacer ; linge de table en papier ; sous-main ; manuels ; maquettes d'architecture ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; pinces à billets ; pochettes pour passeports ; pochettes pour document ; porte-chéquiers ; publications imprimées ; règles à dessiner ; revues [périodiques] ; sceaux [cachets] ; tampons encreurs ; tampons pour sceaux ; stylos ; crayons ; pâte à modeler ; matériaux de décoration et d'art et supports ; matériel de filtrage en papier ; Objets d'art, figurines en papier et en carton ; Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie. ; arçons de selles ; attaches de selles ; brides [harnais] ; colliers de chevaux ; courroies en cuir [sellerie] ; coussins de selles d'équitation ; couvertures de chevaux ; couvertures pour animaux ; étiquettes en cuir ; étriers ; étuis pour clés ; fers à cheval ; genouillères pour chevaux ; harnachements / bourrellerie / harnais pour animaux ; housses de selles d'équitation ; laisses ; mors [harnachement] ; oeillères [harnachement] ; sacoches de selle ; sacs de sport ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sangles de cuir ; selles pour chevaux ; tapis de selles d'équitation ; trousses de voyage [maroquinerie] ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Bottes ; bottines ; bretelles ; caleçons de bain ; châles ; couvre-oreilles [habillement] ; demi-bottes ; écharpes ; gilets ; jambières ; layettes ; maillots de sport ; manchettes [habillement] ; manteaux ; parkas ; robes de chambre ; peignoirs de bain ; plastrons de chemises ; pochettes [habillement] ; pyjamas ; ponchos ; visières [chapellerie] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de camps sportifs ; organisation de compétitions sportives ; dressage d'animaux ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conception et représentation de spectacles ; conception et représentation de spectacles équestres ; organisation et conduite de séminaires ; production de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; location de terrains de sport ; tutorat ; publication de revues et reportages photographiques ; Services de sport ; Traduction et interprétation; loisirs et sports.